{"id":9055,"date":"2022-10-10T12:19:46","date_gmt":"2022-10-10T10:19:46","guid":{"rendered":"https:\/\/nandi.info\/?p=9055"},"modified":"2022-10-10T12:19:46","modified_gmt":"2022-10-10T10:19:46","slug":"matiere-de-droit-linjure-publique-definition-et-sanctions-quest-ce-que-linjure-publique-comment-est-elle-poursuivie-et-sanctionnee","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/nandi.info\/?p=9055","title":{"rendered":"Mati\u00e8re de droit, l\u2019injure publique, d\u00e9finition et sanctions \u2019\u2019Qu\u2019est-ce que l\u2019injure publique ? Comment est-elle poursuivie et sanctionn\u00e9e\u2019\u2019 ?<\/strong>"},"content":{"rendered":"\n

Ecouter l’article,<\/p>\n\n\n\n

Au regard de l\u2019article 147 du code p\u00e9nal malien qui pr\u00e9voit une amende et une peine d\u2019emprisonnement envers ceux qui s\u2019exposeraient au d\u00e9lit de \u00ab calomnie \u00bb ou \u00ab Injures publiques \u00bb \u00e0 l\u2019\u00e9gard du Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique,<\/p>\n\n\n\n

D\u00e9finition de l\u2019injure,<\/p>\n\n\n\n

\u00ab Toute expression outrageante, termes de m\u00e9pris ou invective qui ne renferme l\u2019imputation d\u2019aucun fait est une injure \u00bb.<\/p>\n\n\n\n

L\u2019injure se distingue de la diffamation, qui suppose l\u2019all\u00e9gation ou l\u2019imputation d\u2019un fait pr\u00e9cis portant atteinte \u00e0 l\u2019honneur ou \u00e0 la consid\u00e9ration. Elle se distingue \u00e9galement de l\u2019outrage, r\u00e9prim\u00e9 par le code p\u00e9nal, qui dispose,<\/p>\n\n\n\n

\u00ab Constituent un outrage puni d\u2019amende les paroles, gestes ou menaces, les \u00e9crits ou images de toute nature non rendus publics ou l\u2019envoi d\u2019objets quelconques adress\u00e9s \u00e0 une personne charg\u00e9e d\u2019une mission de service public, dans l\u2019exercice ou \u00e0 l\u2019occasion de l\u2019exercice de sa mission, et de nature \u00e0 porter atteinte \u00e0 sa dignit\u00e9 ou au respect d\u00fb \u00e0 la fonction dont elle est investie \u00bb.<\/p>\n\n\n\n

L\u2019injure peut \u00eatre publique ou non-publique<\/strong> :<\/p>\n\n\n\n

Elle est publique lorsque les destinataires constituent un public ind\u00e9termin\u00e9. Tel est le cas d\u2019une injure pouvant \u00eatre entendue ou lue par le public dans la rue, sur Internet ou encore sur un r\u00e9seau social. Dans ce cas, il s\u2019agit d\u2019un d\u00e9lit puni d\u2019une peine d\u2019amende, peine pouvant \u00eatre aggrav\u00e9e dans certains cas.<\/p>\n\n\n\n

Elle est non-publique lorsque les destinataires sont li\u00e9s entre eux par une communaut\u00e9 d\u2019int\u00e9r\u00eats. Tel est le cas d\u2019une injure adress\u00e9e directement \u00e0 la victime, par exemple par SMS, ou d\u2019une injure prononc\u00e9e devant un cercle restreint de personnes partageant les m\u00eames int\u00e9r\u00eats, que la victime soit pr\u00e9sente ou absente (assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale d\u2019actionnaire, membres d\u2019une association ou syndicat, salari\u00e9s d\u2019une entreprise …). L\u2019injure non-publique est une contravention punie d\u2019une peine d\u2019amende.<\/p>\n\n\n\n

Formes d\u2019injures<\/strong>.<\/p>\n\n\n\n

L\u2019injure peut \u00eatre une expression outrageante, c\u2019est-\u00e0-dire un propos de nature \u00e0 porter atteinte \u00e0 l\u2019honorabilit\u00e9 sans rev\u00eatir la forme violente de l\u2019invective.<\/p>\n\n\n\n

Il peut s\u2019agir d\u2019une invective, qui se caract\u00e9rise par la grossi\u00e8ret\u00e9 ou la violence des termes utilis\u00e9s. Enfin, l\u2019injure peut \u00eatre un terme de m\u00e9pris, qui a pour effet de rabaisser celui \u00e0 qui il s\u2019adresse et de porter atteinte \u00e0 sa dignit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

Par exemple, constituent des termes injurieux les termes \u00ab dangereux salauds \u00bb utilis\u00e9s lors d\u2019un d\u00e9bat t\u00e9l\u00e9vis\u00e9 ou encore le terme \u00ab buse \u00bb. De m\u00eame, constitue une injure publique envers un particulier la mise en ligne sur un site Internet d\u2019un article qualifiant un avocat de \u00ab z\u00e9ro absolu \u00bb et de \u00ab nullard \u00bb. L\u2019injure publique \u00e9tant une infraction de publication, cette condition de publicit\u00e9 retentit tant sur son \u00e9l\u00e9ment mat\u00e9riel que sur son \u00e9l\u00e9ment moral.<\/p>\n\n\n\n

El\u00e9ment mat\u00e9riel de l\u2019injure publique<\/strong>.   <\/p>\n\n\n\n

Mat\u00e9riellement, l\u2019injure publique suppose que le propos injurieux ait \u00e9t\u00e9 publi\u00e9 \u00e0 travers l\u2019emploi de l\u2019un des moyens suivants,<\/p>\n\n\n\n

des discours, cris ou menaces prof\u00e9r\u00e9s dans des lieux ou r\u00e9unions publics, des \u00e9crits, imprim\u00e9s, dessins, gravures, peintures, embl\u00e8mes, images ou tout autres support de l\u2019\u00e9crit, de la parole ou de l\u2019image vendus, ou distribu\u00e9s, mis en vente ou expos\u00e9s dans des lieux ou r\u00e9unions publics ; Des placards ou affiches expos\u00e9s au regard du public ;<\/p>\n\n\n\n

Tout moyen de communication au public par voie \u00e9lectronique.<\/p>\n\n\n\n

El\u00e9ment moral de l\u2019injure publique<\/strong>.<\/p>\n\n\n\n

L\u2019analyse de l\u2019\u00e9l\u00e9ment moral de l\u2019infraction diff\u00e8re selon la forme de la publication :<\/p>\n\n\n\n

Si la publication est directe, l\u2019infraction suppose \u00e0 la fois la conscience d\u2019injurier autrui et la conscience de transmettre un message injurieux au public. Les magistrats doivent statuer sur les deux points ;<\/p>\n\n\n\n

Si la publication est indirecte, la preuve est simplifi\u00e9e puisque la d\u00e9marche du propos n\u2019est v\u00e9rifi\u00e9e que pour s\u2019assurer de son caract\u00e8re injurieux. L\u2019\u00e9l\u00e9ment moral de l\u2019infraction est \u00e9tabli par voie de pr\u00e9somption de sorte que le directeur de la publication ou l\u2019\u00e9diteur assume une responsabilit\u00e9 de plein droit et est n\u00e9cessairement responsable d\u2019une publication injurieuse d\u00e8s lors qu\u2019il avait pour mission de v\u00e9rifier les contenus diffus\u00e9s par son interm\u00e9diaire et de les expurger de tout contenu infractionnel.<\/p>\n\n\n\n

En effet, la jurisprudence a r\u00e9cemment retenu le crit\u00e8re de publicit\u00e9 s\u2019agissant d\u2019une injure prof\u00e9r\u00e9e au sein d\u2019un local destin\u00e9 \u00e0 des r\u00e9unions syndicales, devenu accidentellement un lieu public d\u00e8s lors que des personnes ext\u00e9rieures au syndicat y \u00e9taient entr\u00e9es avec l\u2019accord de ses repr\u00e9sentants.<\/p>\n\n\n\n

La publicit\u00e9 peut \u00eatre donn\u00e9e \u00e0 un propos aussi bien directement par un individu qui s\u2019exprime publiquement qu\u2019indirectement, c\u2019est-\u00e0-dire par l\u2019interm\u00e9diaire d\u2019un m\u00e9dia. Par ailleurs, la communication audiovisuelle et la communication au public en ligne rel\u00e8vent d\u00e9sormais, depuis la loi, de la communication au public par voie \u00e9lectronique. Imputation, l\u2019infraction d\u2019injure publique peut \u00eatre reproch\u00e9e \u00e0 la personne qui prend l\u2019initiative de communiquer un propos injurieux au public. Plus pr\u00e9cis\u00e9ment :<\/p>\n\n\n\n

En cas de publication directe, c\u2019est-\u00e0-dire lorsque la transmission de l\u2019injure au public est assur\u00e9e par l\u2019auteur m\u00eame du message, l\u2019infraction est imput\u00e9e \u00e0 l\u2019auteur m\u00eame du propos ;<\/p>\n\n\n\n

En cas de publication indirecte, c\u2019est-\u00e0-dire lorsque la transmission au public est assur\u00e9e par un tiers, l\u2019infraction est imput\u00e9e \u00e0 la personne qui accepte de mettre le propos d\u2019autrui \u00e0 la disposition du public. Cette d\u00e9cision rel\u00e8ve en principe de l\u2019\u00e9diteur quel que soit le support de communication utilis\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

En mati\u00e8re de presse \u00e9crite p\u00e9riodique et de communication au public par voie \u00e9lectronique, la fonction \u00e9ditoriale est assur\u00e9e par le directeur de publication, \u00e0 qui la responsabilit\u00e9 p\u00e9nale incombe donc en priorit\u00e9. Toutefois, l\u2019auteur du propos injurieux pourra tout de m\u00eame \u00eatre automatiquement poursuivi comme complice sans que les conditions de droit commun relatives \u00e0 la complicit\u00e9 n\u2019aient \u00e0 \u00eatre r\u00e9unies.<\/p>\n\n\n\n

Par exemple, lorsqu\u2019un propos injurieux est tenu en r\u00e9ponse \u00e0 des questions pos\u00e9es par un journaliste, l\u2019auteur de l\u2019infraction est le directeur de la publication qui accepte de publier l\u2019interview. Le journaliste qui a effectu\u00e9 l\u2019interview et la personne qui s\u2019est exprim\u00e9e en des termes injurieux peuvent \u00eatre poursuivis comme complices.<\/p>\n\n\n\n

Cas particulier de l\u2019injure sur Internet<\/strong>.<\/p>\n\n\n\n

Les d\u00e9tenteurs de profils sur les r\u00e9seaux sociaux tels que Facebook sont en mesure de restreindre ou non leur mur de diffusion.<\/p>\n\n\n\n

Si l\u2019injure est post\u00e9e sur un mur \u00ab public \u00bb, elle peut \u00eatre vue, partag\u00e9e et enregistr\u00e9e par tout le monde. Dans ce cas, il s\u2019agit d\u2019une injure publique, constitutive d\u2019un d\u00e9lit.<\/p>\n\n\n\n

En revanche, si l\u2019injure est publi\u00e9e dans un cadre priv\u00e9, aupr\u00e8s d\u2019un cercle restreint de personne non visible par tout le monde, il s\u2019agit d\u2019une injure non-publique, constitutive d\u2019une contravention.<\/p>\n\n\n\n

R\u00e9pression de l\u2019injure publique<\/strong>.<\/p>\n\n\n\n

En mati\u00e8re d\u2019injure publique, le d\u00e9lai de prescription de l\u2019action publique est pr\u00e9vu par le code. Le point de d\u00e9part du d\u00e9lai de prescription est fix\u00e9 au jour o\u00f9 l\u2019infraction est commise, soit au jour de la premi\u00e8re mise \u00e0 disposition au public.<\/p>\n\n\n\n

Initiative des poursuites<\/strong>,<\/p>\n\n\n\n

Le minist\u00e8re public peut agir qu\u2019en pr\u00e9sence d\u2019une plainte de la victime, pour les injures raciales et l\u2019injure envers un t\u00e9moin. Il n\u2019est li\u00e9 que sur les faits et dispose de l\u2019opportunit\u00e9 des poursuites.<\/p>\n\n\n\n

Peines encourues<\/strong>,<\/p>\n\n\n\n

 Lorsqu\u2019elle est commise envers un particulier, l\u2019injure publique est punie d\u2019une amende En outre, le tribunal peut, comme pour toutes les infractions de presse, ordonner la saisie et la suppression ou la destruction de tout ou partie des exemplaires mis en vente, distribu\u00e9s ou expos\u00e9s au regard du public ;<\/p>\n\n\n\n

Lorsqu\u2019elle est commise envers une institution de l\u2019Etat ou envers un \u00ab serviteur \u00bb de l\u2019Etat, l\u2019injure publique est \u00e9galement punie par la loi La r\u00e9cidive ne s\u2019applique pas. La peine compl\u00e9mentaire de saisie, suppression ou destruction des exemplaires contenant des propos injurieux mis en vente, distribu\u00e9s ou expos\u00e9s au regard du public peut \u00eatre prononc\u00e9e ;<\/p>\n\n\n\n

Lorsque l\u2019injure publique pr\u00e9sente un caract\u00e8re discriminatoire, c\u2019est-\u00e0-dire lorsqu\u2019elle est commise envers une personne ou un groupe de personnes \u00e0 raison de leur origine ou de leur appartenance ou de leur non-appartenance \u00e0 une ethnie, une nation, une race ou religion d\u00e9termin\u00e9e, la peine est aggrav\u00e9e relative \u00e0 l\u2019\u00e9galit\u00e9 et \u00e0 la citoyennet\u00e9). Par ailleurs, la r\u00e9cidive est applicable. En outre, la juridiction peut, \u00e0 titre compl\u00e9mentaire, d\u00e9cider de l\u2019affichage ou de la diffusion de sa d\u00e9cision dans les conditions de droit commun ;<\/p>\n\n\n\n

\u00abL\u2019injure commise dans les m\u00eames conditions envers une personne ou un groupe de personnes \u00e0 raison de leur sexe, de leur orientation sexuelle ou identit\u00e9 de genre ou de leur handicap \u00bb ;<\/p>\n\n\n\n

Les diffamations ou injures dirig\u00e9es contre la m\u00e9moire des morts que dans les cas o\u00f9 les auteurs de ces diffamations ou injures auraient eu l\u2019intention de porter atteinte \u00e0 l\u2019honneur ou \u00e0 la consid\u00e9ration des h\u00e9ritiers, \u00e9poux ou l\u00e9gataires universels vivants \u00bb.<\/p>\n\n\n\n

Immunit\u00e9s parlementaire et judiciaire,<\/p>\n\n\n\n

Ne donnera lieu \u00e0 aucune action le compte rendu des s\u00e9ances publiques des assembl\u00e9es vis\u00e9es \u00e0 l\u2019alin\u00e9a ci-dessus fait de bonne foi dans les journaux.<\/p>\n\n\n\n

Ne donneront lieu \u00e0 aucune action en diffamation, injure ou outrage, ni le compte rendu fid\u00e8le fait de bonne foi des d\u00e9bats judiciaires, ni les discours prononc\u00e9s ou les \u00e9crits produits devant les tribunaux.<\/p>\n\n\n\n

Sanction de l\u2019injure publique<\/p>\n\n\n\n

Si elles sont commises en temps de paix, elles seront punies d’un emprisonnement d’un \u00e0 cinq ans, et d’une amende de 180.000 \u00e0 1.600.000 FCFA. Toutefois, l’emprisonnement pourra \u00eatre port\u00e9 \u00e0 dix ans et l’amende \u00e0 3.600.000 FCFA \u00e0 l’\u00e9gard des infractions vis\u00e9es \u00e0 l’article 37-1\u00b0, \u00e0 l’article 38-1\u00b0, \u00e0 l’article 39.<\/p>\n\n\n\n

Mohamed Sogodogo<\/strong><\/p>\n\n\n\n

L’Alternance<\/strong><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Ecouter l’article, Au regard de l\u2019article 147 du code p\u00e9nal malien qui pr\u00e9voit une amende et une peine d\u2019emprisonnement envers ceux qui s\u2019exposeraient au d\u00e9lit de \u00ab calomnie \u00bb ou…<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"comment_status":"open","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"content-type":"","_lmt_disableupdate":"","_lmt_disable":"","_jetpack_memberships_contains_paid_content":false,"footnotes":"","jetpack_publicize_message":"","jetpack_publicize_feature_enabled":true,"jetpack_social_post_already_shared":true,"jetpack_social_options":{"image_generator_settings":{"template":"highway","default_image_id":0,"font":"","enabled":false},"version":2}},"categories":[56,21],"tags":[],"class_list":["post-9055","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-justice","category-societe"],"jetpack_publicize_connections":[],"featured_image_urls":{"full":"","thumbnail":"","medium":"","medium_large":"","large":"","1536x1536":"","2048x2048":"","penci-recipe-1200x1200":"","penci-recipe-1200x900":"","penci-recipe-1200x675":"","penci-single-full":"","penci-slider-full-thumb":"","penci-full-thumb":"","penci-slider-thumb":"","penci-magazine-slider":"","penci-thumb":"","penci-masonry-thumb":"","penci-thumb-square":"","penci-thumb-vertical":"","penci-thumb-small":""},"author_info":{"display_name":"Nandi","author_link":"https:\/\/nandi.info\/?author=1"},"category_info":"Justice<\/a> Soci\u00e9t\u00e9<\/a>","tag_info":"Soci\u00e9t\u00e9","comment_count":"0","jetpack_featured_media_url":"","jetpack_sharing_enabled":true,"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/nandi.info\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/9055","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/nandi.info\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/nandi.info\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/nandi.info\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/nandi.info\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=9055"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/nandi.info\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/9055\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/nandi.info\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=9055"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/nandi.info\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcategories&post=9055"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/nandi.info\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Ftags&post=9055"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}