{"id":23564,"date":"2025-11-18T13:33:10","date_gmt":"2025-11-18T12:33:10","guid":{"rendered":"https:\/\/nandi.info\/?p=23564"},"modified":"2025-11-18T13:40:06","modified_gmt":"2025-11-18T12:40:06","slug":"rentree-des-cours-et-tribunaux-2025-2026-le-controle-juridictionnel-des-finances-publiques-au-centre-des-debats","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/nandi.info\/?p=23564","title":{"rendered":"Rentr\u00e9e des Cours et Tribunaux 2025-2026\u00a0: Le contr\u00f4le juridictionnel des finances publiques au centre des d\u00e9bats"},"content":{"rendered":"\n
\"\"
Cr\u00e9dit DR<\/figcaption><\/figure>\n\n\n\n

Sous la Haute Pr\u00e9sidence du Pr\u00e9sident du Conseil Sup\u00e9rieur de la Magistrature, Pr\u00e9sident de la Transition, le G\u00e9n\u00e9ral d\u2019Arm\u00e9e Assimi Go\u00efta, l\u2019audience solennelle de Rentr\u00e9e des Cours et Tribunaux 2025-2026 s\u2019est tenue, le jeudi 13 Novembre, \u00e0 la Cour Supr\u00eame sous le th\u00e8me : \u00ab Le contr\u00f4le juridictionnel des finances publiques : Facteur de bonne gouvernance \u00bb. C\u2019\u00e9tait en pr\u00e9sence du Premier Ministre, le G\u00e9n\u00e9ral de Division Abdoulaye Ma\u00efga, du Pr\u00e9sident du CNT, le G\u00e9n\u00e9ral de Corps d\u2019Arm\u00e9e Malick Diaw, du Ministre de la Justice et des Droits de l\u2019Homme, Garde des Sceaux, Mamoudou Kassogu\u00e9 et du Pr\u00e9sident de la Cour Supr\u00eame, Dr Fatoma Th\u00e9ra<\/a>.<\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\n

Cette rentr\u00e9e, comme \u00e0 l\u2019accoutum\u00e9e, marque le lancement officiel de l\u2019ann\u00e9e judiciaire. Occasion de faire le bilan de l\u2019ann\u00e9e \u00e9coul\u00e9e et soumettre la famille judiciaire \u00e0 la r\u00e9flexion sur les orientations de la justice du pays.<\/p>\n\n\n\n

Cette c\u00e9r\u00e9monie fut marqu\u00e9e par des interventions du Pr\u00e9sident du Conseil Sup\u00e9rieur de la Magistrature, Pr\u00e9sident de la Transition, le G\u00e9n\u00e9ral d\u2019Arm\u00e9e Assimi Go\u00efta, du Pr\u00e9sident de la Cour Supr\u00eame, Dr Fatoma Th\u00e9ra, du Rapporteur du th\u00e8me de la Rentr\u00e9e, Chienkoro Doumbia, du Procureur G\u00e9n\u00e9ral de la Cour Supr\u00eame, Mamoudou Timbo et du B\u00e2tonnier de l\u2019Ordre des Avocats, Me Ousmane Bouba Traor\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

Contr\u00f4le juridictionnel, gage de bonne gouvernance<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Premier \u00e0 prendre la parole, le Pr\u00e9sident Dr Th\u00e9ra a affirm\u00e9 que cette audience offre une grande opportunit\u00e9 aux acteurs de la justice de se retrouver. Mais \u00e9galement de faire une mise au point du devoir de redevabilit\u00e9 qui leur incombe dans les domaines d\u2019exercice respectif. Et surtout de mener la r\u00e9flexion et les \u00e9changes sur les pr\u00e9occupations du moment ou des questions d\u2019int\u00e9r\u00eat national afin de rentrer en communion avec le peuple souverain au nom duquel la justice est rendue.<\/p>\n\n\n\n

Parlant du th\u00e8me de la rentr\u00e9e, il a soulign\u00e9 qu\u2019il permet de d\u00e9gager un certain nombre d\u2019interrogations. A savoir : quelle juridiction intervient ? Qui sont les justiciables ou les assujettis \u00e0 ce contr\u00f4le juridictionnel ? Quelle est la proc\u00e9dure applicable ? Quel est l\u2019objet et l\u2019issue du contr\u00f4le? Et enfin quel est le lien entre le contr\u00f4le juridictionnel des finances publiques et la bonne gouvernance ? Et bien d\u2019autres termes, comment le contr\u00f4le juridictionnel des finances publiques contribue-t-il \u00e0 la bonne gouvernance ? Qu\u2019est-ce que la bonne gouvernance ?<\/p>\n\n\n\n

Dr Th\u00e9ra a indiqu\u00e9 qu\u2019au cours de l\u2019ann\u00e9e judiciaire qui s\u2019ach\u00e8ve, les diff\u00e9rentes sections judiciaires, administrative et des comptes de la Cour Supr\u00eame ont tenu des audiences r\u00e9guli\u00e8res. Ce faisant le bilan sommaire enregistr\u00e9 au cours de l\u2019ann\u00e9e 2025 est luisant.<\/p>\n\n\n\n

La Cour Supr\u00eame \u00e0 l\u2019avant-garde du contr\u00f4le juridictionnel<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Il ressort des statistiques de l\u2019ann\u00e9e 2025 de la Cour Supr\u00eame, les r\u00e9alisations suivantes : au niveau du Parquet g\u00e9n\u00e9ral sur 972 dossiers re\u00e7us, 726 dossiers civils et 205 dossiers criminels ont \u00e9t\u00e9 trait\u00e9s. Au niveau des 3 chambres civiles, \u00e0 savoir sociale, criminelle et commerciale de la Section judiciaire, 1056 arr\u00eats ont \u00e9t\u00e9 rendus. Au niveau de la Section administrative, du 1er<\/sup> janvier 2025 au 3 septembre 2025, sur les 299 dossiers re\u00e7us, 265 ont \u00e9t\u00e9 trait\u00e9s pour un pourcentage de 88,62%. Dans la m\u00eame lanc\u00e9e, sur 247 recours, 213 arr\u00eats ont \u00e9t\u00e9 rendus durant la m\u00eame p\u00e9riode.<\/p>\n\n\n\n

Quant \u00e0 l\u2019Assembl\u00e9e consultative restreinte de la CS, indique Dr Fatoma Th\u00e9ra, elle a donn\u00e9 11 avis sur consultations juridiques et 41 avis sur dossiers du Conseil des ministres.<\/p>\n\n\n\n

Enfin, au niveau de la section des comptes, souligne le Pr\u00e9sident de la Cour Supr\u00eame, l\u2019ann\u00e9e 2025 a \u00e9t\u00e9 marqu\u00e9e par la r\u00e9alisation des activit\u00e9s inscrites au niveau de son Programme Annuel de V\u00e9rification (PAV), qui s\u2019articule autour du contr\u00f4le juridictionnel et non juridictionnel.<\/p>\n\n\n\n

Parlant des perspectives, il a soulign\u00e9 que les aspirations profondes de l\u2019institution consisteront dans la continuit\u00e9 \u00e0 \u0153uvrer inlassablement afin que la Cour Supr\u00eame du Mali devienne un P\u00f4le de r\u00e9f\u00e9rence et de stabilit\u00e9 pour l\u2019Etat de droit. \u00ab Dans cette dynamique, des actes essentiels ont \u00e9t\u00e9 pos\u00e9s tels que l\u2019op\u00e9rationnalisation du site web et la page professionnelle de l\u2019institution ; l\u2019am\u00e9lioration et l\u2019am\u00e9nagement du Service de Documentation et d\u2019Etude (SDE) qui n\u00e9cessite le recrutement de chercheurs et l\u2019affectation \u00e0 la Cour de juges r\u00e9f\u00e9rendaires\u2026 \u00bb a-t-il expliqu\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

Le B\u00e2tonnier de l\u2019Ordre des Avocats, Me Ousmane Bouba Traor\u00e9, dans sa plaidoirie, apr\u00e8s avoir f\u00e9licit\u00e9 pour le choix du th\u00e8me de cette Rentr\u00e9e, a profit\u00e9 de l\u2019occasion pour exprimer le regret du Barreau devant le faible taux de participation des Avocats aux proc\u00e9dures de contr\u00f4le juridictionnel devant la Section des Comptes. \u00ab Or, il faudrait bien que nous nous entendions l\u00e0-dessus. L\u2019assistance d\u2019un avocat est toujours cruciale dans un syst\u00e8me d\u00e9mocratique. Autant une soci\u00e9t\u00e9 a besoin de juge pour \u00e9viter la barbarie, autant elle a besoin d\u2019avocat pour \u00e9viter la tyrannie. L\u2019avocat pr\u00e9pare la d\u00e9fense pour une meilleure contradiction, l\u2019objectif \u00e9tant le triomphe du droit \u00bb a soulign\u00e9 Me Traor\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

 L\u2019engagement de la transition pour consolider la bonne gouvernance<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Dans son allocution, le 1er Magistrat du pays, le G\u00e9n\u00e9ral Assimi Go\u00efta a estim\u00e9 que le choix du th\u00e8me, loin d\u2019\u00eatre fortuit, rev\u00eat une importance capitale \u00e0 un moment o\u00f9 notre Nation fait face \u00e0 des nombreux d\u00e9fis existentiels dans un environnement national et international hostile. \u00ab La gestion des finances publiques ne saurait \u00eatre laiss\u00e9e au seul arbitre de l\u2019ex\u00e9cutif ou des ordonnances. Elle doit \u00eatre plac\u00e9e sous le regard vigilant du Juge, garant de la l\u00e9galit\u00e9 et de la bonne utilisation des deniers publics \u00bb a d\u00e9clar\u00e9 le Chef de l\u2019Etat. Avant de poursuivre que la pose de la 1re<\/sup> pierre de la future Cour des Comptes le 19 d\u00e9cembre 2024 et le financement sur le budget national d\u2019un b\u00e2timent moderne destin\u00e9 \u00e0 l\u2019abriter, marque la volont\u00e9 et la d\u00e9termination du Mali \u00e0 emprunter la voie de l\u2019assainissement des Finances publiques et de la gouvernance vertueuse et \u00e0 se conformer aux normes internationales et aux bonnes pratiques admises dans ce domaine. \u00ab La bonne gouvernance repose sur trois piliers : la transparence, la responsabilit\u00e9 et la sanction \u00bb a \u00e9mis comme message le Pr\u00e9sident du Conseil Sup\u00e9rieur de la Magistrature.  <\/p>\n\n\n\n

Mariam Sissoko<\/strong><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Sous la Haute Pr\u00e9sidence du Pr\u00e9sident du Conseil Sup\u00e9rieur de la Magistrature, Pr\u00e9sident de la Transition, le G\u00e9n\u00e9ral d\u2019Arm\u00e9e Assimi Go\u00efta, l\u2019audience solennelle de Rentr\u00e9e des Cours et Tribunaux 2025-2026…<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":23565,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"content-type":"","_lmt_disableupdate":"","_lmt_disable":"","_jetpack_memberships_contains_paid_content":false,"footnotes":"","jetpack_publicize_message":"","jetpack_publicize_feature_enabled":true,"jetpack_social_post_already_shared":true,"jetpack_social_options":{"image_generator_settings":{"template":"highway","default_image_id":0,"font":"","enabled":false},"version":2}},"categories":[56,67,21],"tags":[],"class_list":["post-23564","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-justice","category-le-sursaut","category-societe"],"jetpack_publicize_connections":[],"featured_image_urls":{"full":["https:\/\/nandi.info\/wp-content\/uploads\/2025\/11\/Rentree-des-Cours-et-Tribunaux-2025-2026-Le-controle-juridictionnel-des-finances.jpg",870,581,false],"thumbnail":["https:\/\/nandi.info\/wp-content\/uploads\/2025\/11\/Rentree-des-Cours-et-Tribunaux-2025-2026-Le-controle-juridictionnel-des-finances-150x150.jpg",150,150,true],"medium":["https:\/\/nandi.info\/wp-content\/uploads\/2025\/11\/Rentree-des-Cours-et-Tribunaux-2025-2026-Le-controle-juridictionnel-des-finances-300x200.jpg",300,200,true],"medium_large":["https:\/\/nandi.info\/wp-content\/uploads\/2025\/11\/Rentree-des-Cours-et-Tribunaux-2025-2026-Le-controle-juridictionnel-des-finances-768x513.jpg",768,513,true],"large":["https:\/\/nandi.info\/wp-content\/uploads\/2025\/11\/Rentree-des-Cours-et-Tribunaux-2025-2026-Le-controle-juridictionnel-des-finances.jpg",870,581,false],"1536x1536":["https:\/\/nandi.info\/wp-content\/uploads\/2025\/11\/Rentree-des-Cours-et-Tribunaux-2025-2026-Le-controle-juridictionnel-des-finances.jpg",870,581,false],"2048x2048":["https:\/\/nandi.info\/wp-content\/uploads\/2025\/11\/Rentree-des-Cours-et-Tribunaux-2025-2026-Le-controle-juridictionnel-des-finances.jpg",870,581,false],"penci-recipe-1200x1200":["https:\/\/nandi.info\/wp-content\/uploads\/2025\/11\/Rentree-des-Cours-et-Tribunaux-2025-2026-Le-controle-juridictionnel-des-finances.jpg",870,581,false],"penci-recipe-1200x900":["https:\/\/nandi.info\/wp-content\/uploads\/2025\/11\/Rentree-des-Cours-et-Tribunaux-2025-2026-Le-controle-juridictionnel-des-finances.jpg",870,581,false],"penci-recipe-1200x675":["https:\/\/nandi.info\/wp-content\/uploads\/2025\/11\/Rentree-des-Cours-et-Tribunaux-2025-2026-Le-controle-juridictionnel-des-finances.jpg",870,581,false],"penci-single-full":["https:\/\/nandi.info\/wp-content\/uploads\/2025\/11\/Rentree-des-Cours-et-Tribunaux-2025-2026-Le-controle-juridictionnel-des-finances.jpg",870,581,false],"penci-slider-full-thumb":["https:\/\/nandi.info\/wp-content\/uploads\/2025\/11\/Rentree-des-Cours-et-Tribunaux-2025-2026-Le-controle-juridictionnel-des-finances.jpg",870,581,false],"penci-full-thumb":["https:\/\/nandi.info\/wp-content\/uploads\/2025\/11\/Rentree-des-Cours-et-Tribunaux-2025-2026-Le-controle-juridictionnel-des-finances.jpg",870,581,false],"penci-slider-thumb":["https:\/\/nandi.info\/wp-content\/uploads\/2025\/11\/Rentree-des-Cours-et-Tribunaux-2025-2026-Le-controle-juridictionnel-des-finances.jpg",870,581,false],"penci-magazine-slider":["https:\/\/nandi.info\/wp-content\/uploads\/2025\/11\/Rentree-des-Cours-et-Tribunaux-2025-2026-Le-controle-juridictionnel-des-finances-780x516.jpg",780,516,true],"penci-thumb":["https:\/\/nandi.info\/wp-content\/uploads\/2025\/11\/Rentree-des-Cours-et-Tribunaux-2025-2026-Le-controle-juridictionnel-des-finances-585x390.jpg",585,390,true],"penci-masonry-thumb":["https:\/\/nandi.info\/wp-content\/uploads\/2025\/11\/Rentree-des-Cours-et-Tribunaux-2025-2026-Le-controle-juridictionnel-des-finances-585x391.jpg",585,391,true],"penci-thumb-square":["https:\/\/nandi.info\/wp-content\/uploads\/2025\/11\/Rentree-des-Cours-et-Tribunaux-2025-2026-Le-controle-juridictionnel-des-finances-585x581.jpg",585,581,true],"penci-thumb-vertical":["https:\/\/nandi.info\/wp-content\/uploads\/2025\/11\/Rentree-des-Cours-et-Tribunaux-2025-2026-Le-controle-juridictionnel-des-finances-480x581.jpg",480,581,true],"penci-thumb-small":["https:\/\/nandi.info\/wp-content\/uploads\/2025\/11\/Rentree-des-Cours-et-Tribunaux-2025-2026-Le-controle-juridictionnel-des-finances-263x175.jpg",263,175,true]},"author_info":{"display_name":"Nandi","author_link":"https:\/\/nandi.info\/?author=1"},"category_info":"Justice<\/a> Le Sursaut<\/a> Soci\u00e9t\u00e9<\/a>","tag_info":"Soci\u00e9t\u00e9","comment_count":"0","jetpack_featured_media_url":"https:\/\/nandi.info\/wp-content\/uploads\/2025\/11\/Rentree-des-Cours-et-Tribunaux-2025-2026-Le-controle-juridictionnel-des-finances.jpg","jetpack_sharing_enabled":true,"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/nandi.info\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/23564","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/nandi.info\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/nandi.info\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/nandi.info\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/nandi.info\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=23564"}],"version-history":[{"count":2,"href":"https:\/\/nandi.info\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/23564\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":23571,"href":"https:\/\/nandi.info\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/23564\/revisions\/23571"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/nandi.info\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/media\/23565"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/nandi.info\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=23564"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/nandi.info\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcategories&post=23564"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/nandi.info\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Ftags&post=23564"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}