{"id":22860,"date":"2025-08-03T23:44:43","date_gmt":"2025-08-03T21:44:43","guid":{"rendered":"https:\/\/nandi.info\/?p=22860"},"modified":"2025-08-03T23:44:46","modified_gmt":"2025-08-03T21:44:46","slug":"dfm-du-ministere-de-lagriculture-contre-bittar-impression-devant-le-crd-la-requerante-a-genou-pour-motifs-non-fondes","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/nandi.info\/?p=22860","title":{"rendered":"DFM du minist\u00e8re de l’agriculture contre Bittar Impression devant le CRD : La requ\u00e9rante \u00e0 genou pour motifs non fond\u00e9s"},"content":{"rendered":"\n
\"\"<\/figure>\n\n\n\n

Le Comit\u00e9 de r\u00e8glement des diff\u00e9rends de l’Autorit\u00e9 de r\u00e9gulation des march\u00e9s publics et des d\u00e9l\u00e9gations de service public (ARMDS), statuant en formation contentieuse sur le recours non juridictionnel de la soci\u00e9t\u00e9 Bittar Impression contestant les r\u00e9sultats de l’\u00e9valuation des offres de la demande de renseignement et de prix \u00e0 comp\u00e9tition ouverte n\u00b0899\/S-2025 relative \u00e0 l’impression des carnets de gestion des intrants agricoles en lot unique, a jug\u00e9 ce recours recevable, mais que les motifs avanc\u00e9s ne sont pas fond\u00e9s. Et le CRD applique les textes.<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Les faits remontent au mois d’avril dernier, mais c’est le 30 mai que le Comit\u00e9 de r\u00e8glement des diff\u00e9rends (CR D) s’est r\u00e9uni autour du dossier avec les repr\u00e9sentants des parties au litige. C’\u00e9tait sous la direction de Sidy Sissoko, pr\u00e9sident par int\u00e9rim.<\/p>\n\n\n\n

Le fond du litige<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Suivant le quotidien \u00ab\u00a0L’Essor\u00a0\u00bb n\u00b020371 du 18 avril 2025, la direction des finances et du mat\u00e9riel du minist\u00e8re de l’Agriculture a lanc\u00e9 la proc\u00e9dure de Demande de renseignements et de prix \u00e0 comp\u00e9tition ouverte (DRPCO) n\u00b0899\/S-2025 relative \u00e0 l’impression des carnets de gestion des intrants agricoles.<\/p>\n\n\n\n

Le 2 mai 2025, date limite de d\u00e9p\u00f4t des plis, deux (2) plis ont \u00e9t\u00e9 enregistr\u00e9s et ouverts, \u00e0 savoir le pli n\u00b0 l : Bittar Impression et pli n\u00b02 : Bama Impression.<\/p>\n\n\n\n

Par lettre n\u00b0254\/MEF-CPMP-MDR du 9 mai 2025, re\u00e7ue le 14 mai 2025, le chef de la Cellule de passation des march\u00e9s publics du minist\u00e8re du D\u00e9veloppement rural a accord\u00e9 son avis de non objection sur le rapport d’\u00e9valuation des offres.<\/p>\n\n\n\n

Par lettre n\u00b00753\/MA-DFM du 15 mai 2025, le directeur des finances et du mat\u00e9riel (DFM) du minist\u00e8re de l’Agriculture a notifi\u00e9 \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 Bittar Impression le rejet de son offre.<\/p>\n\n\n\n

Le 19 mai 2025, le PDG de la soci\u00e9t\u00e9 Bittar Impression a demand\u00e9 au DFM de bien vouloir retenir son offre aux motifs que ce dernier n’a aucun motif de rejet \u00e0 l’encontre de son offre.<\/p>\n\n\n\n

En r\u00e9ponse par lettre n\u00b00771\/MA-DFM du 21 mai 2025, le DFM a inform\u00e9 la soci\u00e9t\u00e9 Bittar Impression que son offre n’a pas \u00e9t\u00e9 retenue dans la mesure o\u00f9 elle n’est pas la moins-disante et lui a aussi indiqu\u00e9 que l’entreprise Bama Impression \u00e9tait l’attributaire provisoire du march\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

Par lettre du 23 mai 2025, la soci\u00e9t\u00e9 Bittar Impression a introduit un recours enregistr\u00e9 sous le num\u00e9ro 083 devant le Comit\u00e9 de r\u00e8glement des diff\u00e9rends de l’Autorit\u00e9 de r\u00e9gulation des march\u00e9s publics et des d\u00e9l\u00e9gations de service public (ARMDS) aux fins de contestation du rejet de son offre.<\/p>\n\n\n\n

Recours recevable<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Consid\u00e9rant que l’article 120.1 du d\u00e9cret n\u00b02015-0604\/P-RM du 25 septembre 2015, modifi\u00e9, portant code des march\u00e9s publics et des d\u00e9l\u00e9gations de service public, pr\u00e9voit que \u00ab\u00a0tout candidat ou soumissionnaire s’estimant l\u00e9s\u00e9 au titre d’une proc\u00e9dure de passation d’un march\u00e9 ou d’une d\u00e9l\u00e9gation de service public est habilit\u00e9 \u00e0 saisir l’autorit\u00e9 contractante ou l’autorit\u00e9 d\u00e9l\u00e9gante d’un recours gracieux \u00e0 l’encontre des proc\u00e9dures et d\u00e9cisions lui causant ou susceptibles de lui causer pr\u00e9judice\u00a0\u00bb.<\/p>\n\n\n\n

Que l’article 120.4 du m\u00eame d\u00e9cret dispose \u00e0 son dernier paragraphe que l’autorit\u00e9 contractante est tenue de r\u00e9pondre \u00e0 ce recours gracieux dans un d\u00e9lai de trois (3) jours ouvrables \u00e0 compter de sa saisine, au-del\u00e0 duquel le d\u00e9faut de r\u00e9ponse sera constitutif d’un rejet implicite dudit recours.<\/p>\n\n\n\n

Que selon l’article 121.1 du d\u00e9cret pr\u00e9cit\u00e9, les d\u00e9cisions rendues au titre du recours gracieux peuvent faire l’objet d’un recours devant le Comit\u00e9 de r\u00e8glement des diff\u00e9rends dans un d\u00e9lai de deux (02) jours ouvrables \u00e0 compter de la date de notification de la d\u00e9cision faisant grief.<\/p>\n\n\n\n

Consid\u00e9rant que par lettre n\u00b00019-05\/25-PDG-BI-01 du 19 mai 2025, le PDG de la soci\u00e9t\u00e9 Bittar Impression a exerc\u00e9 son recours gracieux pr\u00e9alable aupr\u00e8s de la direction des finances et du mat\u00e9riel du minist\u00e8re de 1’Agriculture pour contester l’attribution provisoire du march\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

Sur la base des faits d\u00e9crits plus haut, il est absolument clair que la soci\u00e9t\u00e9 Bittar Impression a respect\u00e9 \u00e0 la lettre la proc\u00e9dure.<\/p>\n\n\n\n

Qu’il y a donc lieu de d\u00e9clarer le recours de la soci\u00e9t\u00e9 Bittar Impression recevable devant le Comit\u00e9 de r\u00e8glement des diff\u00e9rends.<\/p>\n\n\n\n

Qu’il y a donc lieu de d\u00e9clarer le recours de la soci\u00e9t\u00e9 Bittar Impression recevable devant le Comit\u00e9 de r\u00e8glement des diff\u00e9rends.<\/p>\n\n\n\n

Quid des arguments ?<\/p>\n\n\n\n

Au soutien de sa requ\u00eate, la soci\u00e9t\u00e9 Bittar Impression d\u00e9clare ce qui suit :<\/p>\n\n\n\n

Le proc\u00e8s-verbal d’attribution provisoire ne retrace point la proc\u00e9dure d’ouverture des plis qui n’avait pas enregistr\u00e9 la pr\u00e9sence de certaines personnes notamment le directeur des finances et du mat\u00e9riel et le repr\u00e9sentant de la Cellule de passation des march\u00e9s publics.<\/p>\n\n\n\n

Aucune autre structure ext\u00e9rieure au minist\u00e8re de l’Agriculture n’\u00e9tait pr\u00e9sente dans la salle d’ouverture des plis et la non-transparence de la proc\u00e9dure. Elle est au regret de constater que le prix de l’offre de Bama Impression a chang\u00e9 de 28 320 FCFA TTC \u00e0 26 196 F CFA TTC.<\/p>\n\n\n\n

Dans la salle d’ouverture des plis, l’offre de Bama Impression \u00e9tait \u00e0 13 216 000 F CFA TTC. Comment comprendre que sur le cadre du bordereau des prix unitaires en chiffre est 8000 F CFA HT peut \u00eatre sept mille quatre cent en lettre ; sachant que la m\u00eame erreur est r\u00e9p\u00e9t\u00e9e trois (3) fois de suite dans le m\u00eame devis pouvant \u00eatre consid\u00e9r\u00e9e comme trop l\u00e9ger pour une entreprise s\u00e9rieuse.<\/p>\n\n\n\n

Ainsi, elle demande au Comit\u00e9 de r\u00e8glement des diff\u00e9rends l’annulation de l’attribution provisoire du march\u00e9 et la r\u00e9int\u00e9gration de son offre \u00e0 l’\u00e9valuation.<\/p>\n\n\n\n

En r\u00e9ponse \u00e0 la communication de ce recours, la direction des finances et du mat\u00e9riel d\u00e9clare ce qui suit :<\/p>\n\n\n\n

La commission d’\u00e9valuation des offres, ayant constat\u00e9 une erreur sur le devis du pli n\u00b02 (Bama Impression) a proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 la correction de ladite erreur conform\u00e9ment \u00e0 l’article 13.1 alin\u00e9a 2 des instructions aux candidats (1C) de la DRPCO \u00e9labor\u00e9e \u00e0 cet effet.<\/p>\n\n\n\n

Par cons\u00e9quent, le montant corrig\u00e9 de l’offre du pli n\u00b02 est de 26 196 F CFA TTC au lieu de 28 320 F CFA lu publiquement.<\/p>\n\n\n\n

Ce pli apr\u00e8s l’\u00e9valuation a \u00e9t\u00e9 propos\u00e9 comme attributaire provisoire du contrat. Par ailleurs et contrairement aux dispositions de l’article 79.2 du code des march\u00e9s publics, la requ\u00e9rante a demand\u00e9 de la retenir comme attributaire du contrat au lieu de demander les motifs de rejet de son offre. A cet \u00e9gard, sa requ\u00eate ne peut pas \u00eatre consid\u00e9r\u00e9e comme un recours gracieux dans la mesure o\u00f9 elle devrait d’abord chercher \u00e0 savoir les motifs du rejet avant d’exercer tout recours.<\/p>\n\n\n\n

Le recours gracieux, n’ayant pas \u00e9t\u00e9 vid\u00e9, le recours non juridictionnel devrait \u00eatre consid\u00e9r\u00e9 comme irrecevable.<\/p>\n\n\n\n

Compte tenu de ce qui pr\u00e9c\u00e8de, le recours non juridictionnel de la requ\u00e9rante Bittar Impression n’est pas recevable sur le fond et la direction des finances et du mat\u00e9riel sollicite la poursuite de la proc\u00e9dure d’attribution en consid\u00e9rant Bama Impression comme attributaire du contrat.<\/p>\n\n\n\n

Faisant \u00e9conomie des autres moyens d\u00e9velopp\u00e9s par les parties, et apr\u00e8s analyse approfondie, le CRD d\u00e9cide :<\/p>\n\n\n\n

– D\u00e9clare le recours de la soci\u00e9t\u00e9 Bittar Impression recevable en la forme ;<\/p>\n\n\n\n

– D\u00e9clare que les motifs de contestation de l’attribution du march\u00e9 avanc\u00e9s par la requ\u00e9rante ne sont pas fond\u00e9s ;<\/p>\n\n\n\n

– Ordonne la poursuite de la proc\u00e9dure de passation du march\u00e9 en cause<\/p>\n\n\n\n

–  Dit que le secr\u00e9taire ex\u00e9cutif est charg\u00e9 de notifier \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 Bittar Impression, \u00e0 la direction des finances et du mat\u00e9riel du minist\u00e8re de l’Agriculture, la pr\u00e9sente d\u00e9cision qui sera publi\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n

                 <\/strong>El Hadj A.B.HAIDARA<\/strong><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Le Comit\u00e9 de r\u00e8glement des diff\u00e9rends de l’Autorit\u00e9 de r\u00e9gulation des march\u00e9s publics et des d\u00e9l\u00e9gations de service public (ARMDS), statuant en formation contentieuse sur le recours non juridictionnel de…<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":22861,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"content-type":"","_lmt_disableupdate":"","_lmt_disable":"","_jetpack_memberships_contains_paid_content":false,"footnotes":"","jetpack_publicize_message":"","jetpack_publicize_feature_enabled":true,"jetpack_social_post_already_shared":true,"jetpack_social_options":{"image_generator_settings":{"template":"highway","default_image_id":0,"font":"","enabled":false},"version":2}},"categories":[19,56],"tags":[],"class_list":["post-22860","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-aujourdhui-mali","category-justice"],"jetpack_publicize_connections":[],"featured_image_urls":{"full":["https:\/\/nandi.info\/wp-content\/uploads\/2025\/08\/DFM-du-ministere-de-lagriculture.jpg",870,910,false],"thumbnail":["https:\/\/nandi.info\/wp-content\/uploads\/2025\/08\/DFM-du-ministere-de-lagriculture-150x150.jpg",150,150,true],"medium":["https:\/\/nandi.info\/wp-content\/uploads\/2025\/08\/DFM-du-ministere-de-lagriculture-287x300.jpg",287,300,true],"medium_large":["https:\/\/nandi.info\/wp-content\/uploads\/2025\/08\/DFM-du-ministere-de-lagriculture-768x803.jpg",768,803,true],"large":["https:\/\/nandi.info\/wp-content\/uploads\/2025\/08\/DFM-du-ministere-de-lagriculture.jpg",870,910,false],"1536x1536":["https:\/\/nandi.info\/wp-content\/uploads\/2025\/08\/DFM-du-ministere-de-lagriculture.jpg",870,910,false],"2048x2048":["https:\/\/nandi.info\/wp-content\/uploads\/2025\/08\/DFM-du-ministere-de-lagriculture.jpg",870,910,false],"penci-recipe-1200x1200":["https:\/\/nandi.info\/wp-content\/uploads\/2025\/08\/DFM-du-ministere-de-lagriculture.jpg",870,910,false],"penci-recipe-1200x900":["https:\/\/nandi.info\/wp-content\/uploads\/2025\/08\/DFM-du-ministere-de-lagriculture-870x900.jpg",870,900,true],"penci-recipe-1200x675":["https:\/\/nandi.info\/wp-content\/uploads\/2025\/08\/DFM-du-ministere-de-lagriculture-870x675.jpg",870,675,true],"penci-single-full":["https:\/\/nandi.info\/wp-content\/uploads\/2025\/08\/DFM-du-ministere-de-lagriculture.jpg",870,910,false],"penci-slider-full-thumb":["https:\/\/nandi.info\/wp-content\/uploads\/2025\/08\/DFM-du-ministere-de-lagriculture-870x800.jpg",870,800,true],"penci-full-thumb":["https:\/\/nandi.info\/wp-content\/uploads\/2025\/08\/DFM-du-ministere-de-lagriculture.jpg",870,910,false],"penci-slider-thumb":["https:\/\/nandi.info\/wp-content\/uploads\/2025\/08\/DFM-du-ministere-de-lagriculture-870x663.jpg",870,663,true],"penci-magazine-slider":["https:\/\/nandi.info\/wp-content\/uploads\/2025\/08\/DFM-du-ministere-de-lagriculture-780x516.jpg",780,516,true],"penci-thumb":["https:\/\/nandi.info\/wp-content\/uploads\/2025\/08\/DFM-du-ministere-de-lagriculture-585x390.jpg",585,390,true],"penci-masonry-thumb":["https:\/\/nandi.info\/wp-content\/uploads\/2025\/08\/DFM-du-ministere-de-lagriculture-585x612.jpg",585,612,true],"penci-thumb-square":["https:\/\/nandi.info\/wp-content\/uploads\/2025\/08\/DFM-du-ministere-de-lagriculture-585x585.jpg",585,585,true],"penci-thumb-vertical":["https:\/\/nandi.info\/wp-content\/uploads\/2025\/08\/DFM-du-ministere-de-lagriculture-480x650.jpg",480,650,true],"penci-thumb-small":["https:\/\/nandi.info\/wp-content\/uploads\/2025\/08\/DFM-du-ministere-de-lagriculture-263x175.jpg",263,175,true]},"author_info":{"display_name":"Nandi","author_link":"https:\/\/nandi.info\/?author=1"},"category_info":"Aujourd\u2019hui Mali<\/a> Justice<\/a>","tag_info":"Justice","comment_count":"0","jetpack_featured_media_url":"https:\/\/nandi.info\/wp-content\/uploads\/2025\/08\/DFM-du-ministere-de-lagriculture.jpg","jetpack_sharing_enabled":true,"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/nandi.info\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/22860","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/nandi.info\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/nandi.info\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/nandi.info\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/nandi.info\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=22860"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/nandi.info\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/22860\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":22862,"href":"https:\/\/nandi.info\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/22860\/revisions\/22862"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/nandi.info\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/media\/22861"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/nandi.info\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=22860"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/nandi.info\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcategories&post=22860"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/nandi.info\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Ftags&post=22860"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}