{"id":18354,"date":"2024-05-01T07:47:00","date_gmt":"2024-05-01T05:47:00","guid":{"rendered":"https:\/\/nandi.info\/?p=18354"},"modified":"2024-05-01T14:58:11","modified_gmt":"2024-05-01T12:58:11","slug":"analyse-de-larret-de-la-cour-constitutionnelle-du-18-avril-2024-relatif-a-la-requete-de-la-refsyma-et-lampp-aux-fins-de-constatation-de-vide-institutionnel-au-mali","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/nandi.info\/?p=18354","title":{"rendered":"Analyse de l\u2019Arr\u00eat de la Cour constitutionnelle du 18 avril 2024, relatif \u00e0 la requ\u00eate de la REFSYMA et l\u2019AMPP, aux fins de constatation de vide institutionnel au Mali"},"content":{"rendered":"\n<p><strong>Analyse de l\u2019Arr\u00eat de la Cour constitutionnelle du 18 avril 2024, relatif \u00e0 la requ\u00eate de la REFSYMA et l\u2019AMPP, aux fins de constatation de vide institutionnel au Mali, pour vacance du pr\u00e9sident de la transition militaire et d\u00e9ch\u00e9ance de ses organes, et de mise en place d\u2019une nouvelle transition a vocation de rassemblement, y compris l\u2019arm\u00e9e r\u00e9publicaine<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p class=\"has-drop-cap\">Cet arr\u00eat, r\u00e9put\u00e9 rendu le 18 avril 2024, n\u2019a \u00e9t\u00e9 jusque-l\u00e0 notifi\u00e9 qu\u2019\u00e0 l\u2019un des requ\u00e9rants, et ce le 26 avril 2024, par voie d\u2019huissier, et rendu public le m\u00eame jour. D\u00e9pos\u00e9e et enregistr\u00e9e au si\u00e8ge de la Cour, le 28 mars 2024 sous le n\u00b0009, portant sur une question dont l\u2019URGENCE de la r\u00e9ponse ne pr\u00eate \u00e0 aucune \u00e9quivoque, car si la Transition a bel et bien pris fin le 26 mars 2024, tous les actes pos\u00e9s par les autorit\u00e9s en place sont ill\u00e9gaux et lourds de cons\u00e9quences pour l\u2019Etat et la soci\u00e9t\u00e9 ; malgr\u00e9 ce caract\u00e8re d\u2019urgence, la Cc n\u2019a pas jug\u00e9 n\u00e9cessaire d\u2019y r\u00e9pondre dans les 8JOURSimpartis dans de pareils cas. Fait all\u00e9gu\u00e9 dans la requ\u00eate des deux organisations Dans sa requ\u00eate du 28 mars 2024, les deux organisations, REFSYMA et AMPP, d\u00e9noncent la fin de la Transition, intervenue le 26 mars 2024, en vertu du d\u00e9cret pr\u00e9sidentiel n\u00b02022-00335\/PT-RM du 6 juin 2022, fixant la dur\u00e9e de la Transition\u00e02ans, \u00e0 compter du 26 mars 2022. Que cette fin de la Transition provoque imm\u00e9diatement la vacance du Pr\u00e9sident de la Transition et la d\u00e9ch\u00e9ance de ses deux autres organes, en l\u2019occurrence le Conseil National de Transition (CNT) et le Gouvernement de la Transition. Que la vacance concomitante de ces trois organes de la Transition (Charte de la Transition, art. 3) cr\u00e9e par cons\u00e9quent un VIDE INSTITUTIONNEL. Que malgr\u00e9 ce constat, la persistance des autorit\u00e9s en place \u00e0 gouverner en dehors de toute l\u00e9galit\u00e9, donne aux citoyens maliens le droit \u00e0 la d\u00e9sob\u00e9issance civile, toute chose qui met en p\u00e9ril la coh\u00e9sion sociale et la s\u00e9curit\u00e9 nationale. Pr\u00e9tentions des deux organisations (ce qu\u2019ils demandent \u00e0 la Cour constitutionnelle) D\u2019une part, les requ\u00e9rants demandent \u00e0 la Cour de d\u00e9clarer R\u00c9C\u00c9VABLE leur saisine. D\u2019autre part, ils souhaitent que la Cour statue en leur faveur, en disant : \u2013 Que \u00ab la Transition a pris fin le 26 mars 2024 \u00bb ; \u2013 Que \u00ab les autorit\u00e9s actuelles sont sans mandat ou pouvoir pour repr\u00e9senter le Mali \u00bb ; [soulign\u00e9 par nous] \u2013 Qu\u2019 \u00ab une nouvelle Transition \u00e0 vocation de rassemblement et r\u00e9conciliation incluant toutes les composantes de la nation, y compris l\u2019arm\u00e9e r\u00e9publicaine, avec comme missions principales assign\u00e9es l\u2019organisation des \u00e9lections en vue du retour \u00e0 l\u2019ordre constitutionnel dans le respect strict des libert\u00e9s publiques et individuelles est ouverte \u00bb.[soulign\u00e9 par nous] Moyens de droit invoqu\u00e9s (arguments juridiques \u00e9voqu\u00e9s) en soutien \u00e0 leur cause1- Sur la recevabilit\u00e9 de leur requ\u00eate (leur saisine de la Cc) : 2Sachant bien qu\u2019ils n\u2019ont pas une qualit\u00e9 expresse (\u00e9crite par la LOI) \u00e0 saisir la Cc, Les requ\u00e9rants invoquent un pr\u00e9c\u00e9dent. En l\u2019occurrence, le 27 mai 2021, trois jours apr\u00e8s la chute de Bah N\u2019DAO, le Ministre- Directeur de cabinet du Vice-pr\u00e9sident de la Transition (Assimi GO\u00cfTA), a saisi la Cour constitutionnelle par lettre n\u00b0000145, \u00e0 l\u2019effet de constater la vacance du pr\u00e9sident de la Transition et la dissolution du Gouvernement, et de permettre par cons\u00e9quent que le Vice-pr\u00e9sident assure son int\u00e9rim. La Cc a d\u00e9clar\u00e9 R\u00c9C\u00c9VABLE cette requ\u00eate, le 28 mai 2021, 1 jour seulement apr\u00e8s son d\u00e9p\u00f4t (contrairement au cas-ci, qui leur a pris au moins 21 jours), en soutenant que: \u2013 l\u2019article 36, alin\u00e9a 2 de la Constitution de 1992 pr\u00e9voit seulement la vacance du Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique, et la proc\u00e9dure pour sa constatation ; \u2013 la charte de la Transition, compl\u00e9tant la Constitution de 1992, n\u2019a aucune disposition relative \u00e0 la vacance du Pr\u00e9sident de la Transition et aucune proc\u00e9dure y aff\u00e9rente ; \u2013 ce VIDE JURIDIQUE ne saurait bloquer le fonctionnement des organes de la Transition et l\u2019activit\u00e9 des pouvoirs publics. Toutes choses \u00e9gales par ailleurs, en l\u2019esp\u00e8ce, les requ\u00e9rants pensent QU\u2019AUCUNTEXTE, NI LA CONSTITUTION DE 1992, NI CELLE DE 2023, ENCORE MOINSLACHARTE DE LA TRANSITION, N\u2019A PREVU LA VACANCE DU PRESIDENTDELATRANSITION ET LA DECHEANCE DES DEUX AUTRES ORGANES AU M\u00caME MOMENT. AUTREMENT DIT, LA VACANCE CONCOMITANTE DU PR\u00c9SIDENT DE LATRANSITION, DU CONSEIL NATIONAL DE LA TRANSITION ET DU GOUVERNEMENTDELATRANSITION, DU FAIT DE LA FIN DE LA TRANSITION, N\u2019EST PR\u00c9VUE PARAUCUNTEXTE AU MALI. Donc, conforme \u00e0 la sagesse de la Cour, leur requ\u00eate doit \u00eatre d\u00e9clar\u00e9e recevable, pour \u00e9viter que ce vide juridique ne puisse bloquer le fonctionnement des organes de la Transition et l\u2019activit\u00e9 des pouvoirs publics. 2- Sur le fond de la requ\u00eate : Les requ\u00e9rants invoquent le d\u00e9cret pr\u00e9sidentiel du 6 juin 2022, portant la dur\u00e9e suppl\u00e9mentaire de la Transition \u00e0 2 ans, \u00e0 compter du 26 mars 2022. Et cette dur\u00e9e est arriv\u00e9e \u00e0 \u00e9ch\u00e9ance le 26 mars 2024. Il est clair qu\u2019apr\u00e8s ce d\u00e9lai et sans rajout de la part de l\u2019auteur du d\u00e9cret, la Transition tombe dans un vide juridique et institutionnel aux yeux de la LOI. Ensuite, les requ\u00e9rants invoquent plusieurs dispositions de la nouvelle Constitution, principalement : \u2013 l\u2019article 186, qui donne aux citoyens, le droit \u00e0 la d\u00e9sob\u00e9issance civile, lors que la forme r\u00e9publicaine de l\u2019\u00c9tat est remise en cause ; et le fait qu\u2019une poign\u00e9e de personnes conserve le pouvoir par la force, en violation des dispositions de la Constitution, de la Charte et de son d\u00e9cret d\u2019application (compl\u00e9mentaire), participe \u00e0 la remise en cause de la forme r\u00e9publicaine de l\u2019\u00c9tat ; \u2013 l\u2019article 37, qui dit que la \u00ab souverainet\u00e9 appartient au peuple qui l\u2019exerce par ses 3repr\u00e9sentants \u00e9lus au suffrage universel direct ou indirect ou par voie de r\u00e9f\u00e9rendum \u00bb, et qu\u2019 \u00ab aucune fraction du peuple ni aucun individu ne peut s\u2019en attribuer l\u2019exercice \u00bb ; et le fait que le Colonel Assimi demeure au pouvoir en violation des textes de LOI, s\u2019attribue ainsi par la force l\u2019exercice de la souverainet\u00e9 du peuple. Cas de la requ\u00eate de Dr Mahamadou KONATE en intervention volontaire ACCESSOIRE C\u2019est un principe g\u00e9n\u00e9ral de droit qui permet \u00e0 une partie qui se sent concern\u00e9e par les cons\u00e9quences d\u2019une instance en justice, de demander au juge de lui permettre d\u2019intervenir (possible oralement, lors du proc\u00e8s) en faveur de la partie avec laquelle il a un int\u00e9r\u00eat li\u00e9. Cette demande en intervention volontaire est dite principale, lorsqu\u2019elle formule une nouvelle pr\u00e9tention au profit de la partie qu\u2019elle appuie, et dite accessoire, lorsqu\u2019elle vise uniquement \u00e0 d\u00e9fendre la pr\u00e9tention faite par la partie soutenue. Il ressort de la lettre du 05 avril 2024, du Mouvement Reconstruire- Baara ni Yiriwa, que sa demande vise \u00e0 intervenir volontairement en appui \u00e0 la requ\u00eate des deux syndicats pr\u00e9cit\u00e9s. Il n\u2019a soulev\u00e9 aucune autre pr\u00e9tention. Donc, c\u2019\u00e9tait une demande en intervention volontaire accessoire. De ce fait, elle n\u2019avait pas \u00e0 \u00eatre \u00e9rig\u00e9e en une \u00ab requ\u00eate distincte tendant aux m\u00eames fins \u00bb par la Cc, sans m\u00eame l\u2019avoir \u00e9cout\u00e9 une seconde sur ses \u00e9l\u00e9ments d\u2019appui. Il n\u2019avait aucune pr\u00e9tention propre, que celle d\u2019\u00e9clairer davantage la lanterne des juges constitutionnels sur les pr\u00e9tentions des deux syndicats. Probl\u00e8me de droit pos\u00e9 \u00e0 la Cour constitutionnelle Est-ce qu\u2019il y a vacance des organes de la Transition (Pr\u00e9sident de la Transition, le Conseil National de Transition et le Gouvernement de la Transition), du fait de la fin de la Transition intervenue le 26 mars 2024 ? Solution de la Cour constitutionnelle Pour ne pas avoir \u00e0 r\u00e9pondre \u00e0 cette question de droit, la Cour a reformul\u00e9 les pr\u00e9tentions des deux syndicats et les r\u00e9sumer \u00e0 la question de vacance de Pr\u00e9sident dela Transition. Alors qu\u2019elle-m\u00eame a plus ou moins bien rappel\u00e9 dans son premier Consid\u00e9rant, qu\u2019il s\u2019agissait plut\u00f4t de \u00ab CONSTATER UN VIDE INSTITUTIONNELR\u00c9SULTANT DE LA VACANCE DE LA PR\u00c9SIDENCE DE LA TRANSITIONAINSI QUELAD\u00c9CH\u00c9ANCE DE TOUS SES ORGANES \u00bb. Donc, la Cour a sciemment consid\u00e9r\u00e9 une question que les requ\u00e9rants ne lui ont pas pos\u00e9e. Elle a sciemment recherch\u00e9 la proc\u00e9dure d\u2019une saisine qu\u2019elle s\u2019est elle-m\u00eame fabriqu\u00e9e, en l\u2019occurrence celle relative \u00e0 la constatation de la vacance du Pr\u00e9sident de la Transition (devrait-on dire, et non pas Pr\u00e9sidence de la Transition, qui n\u2019est pas un organe de la Transition au titre de l\u2019article 3 de la Charte r\u00e9vis\u00e9e). Apr\u00e8s avoir habilement d\u00e9tourn\u00e9 la cible, elle pouvait gaillardement invoquer l\u2019article7nouveau de la Charte r\u00e9vis\u00e9e, qui dit effectivement, qu\u2019\u00ab en cas de vacance de la Pr\u00e9sidence de la Transition \u00bb, c\u2019est le Pr\u00e9sident du CNT et le Premier ministre qui peuvent la SAISIR. Et le tour est jou\u00e9. 4Il y a lieu de le lire \u00e0 la conscience des Maliens, et de toute l\u2019humanit\u00e9, que dans le cas d\u2019esp\u00e8ce, la Cour constitutionnelle du Mali a statu\u00e9 EXTRA PETITA. Ce qui signifie endroit, que la Cour a sciemment r\u00e9pondu \u00e0 une sollicitation que les deux syndicats n\u2019avaient pas faite. Ils n\u2019ont jamais demand\u00e9 \u00e0 la Cour de Constater la vacance du Pr\u00e9sident de la Transition TOUT COURT, mais plut\u00f4t la vacance du Pr\u00e9sident de la Transition ainsi que la d\u00e9ch\u00e9ance de tous ses organes. Autrement dit, il s\u2019agissait de la vacance de tous les organes de la Transition, un vide institutionnel, qui n\u2019est pr\u00e9vueni par la Charte ni par les Constitutions de 1992 et de 2023. Si la Cour avait respect\u00e9 cette demande claire des deux organisations, elle serait forc\u00e9e de d\u00e9clarer recevable leur requ\u00eate, en vertu du pr\u00e9c\u00e9dent qu\u2019elle a elle-m\u00eame cr\u00e9e, de bon droit, le 28 mai 2021, en r\u00e9ponse \u00e0 la lettre du Ministre-Directeur de cabinet du Vice-pr\u00e9sident de la Transition d\u2019alors. Dans cette affaire, le droit n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 dit. La Cour n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 au rendez-vous de l\u2019histoire. Son attitude de deux poids deux mesures a jet\u00e9 l\u2019opprobre sur tous les hommes de droit, et bris\u00e9 l\u2019espoir de justice et de garant des libert\u00e9s du peuple, quand il se sent b\u00e2illonn\u00e9 par les plus forts. Les deux organisations peuvent imm\u00e9diatement saisir de nouveau la Cour constitutionnelle, ou toute autre association, en reposant autrement la m\u00eame question, \u00e0 laquelle la Cour n\u2019a pas voulu r\u00e9pondre. Jusqu\u2019\u00e0 ce que les cours de dernier ressort jouent pleinement leur r\u00f4le, la justice demeurera au Mali, orpheline.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>Dr Mahamadou KONATE Juriste publiciste Universitaire<\/strong><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Analyse de l\u2019Arr\u00eat de la Cour constitutionnelle du 18 avril 2024, relatif \u00e0 la requ\u00eate de la REFSYMA et l\u2019AMPP, aux fins de constatation de vide institutionnel au Mali, pour&hellip;<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":18355,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"content-type":"","_lmt_disableupdate":"","_lmt_disable":"","_jetpack_memberships_contains_paid_content":false,"footnotes":"","jetpack_publicize_message":"","jetpack_publicize_feature_enabled":true,"jetpack_social_post_already_shared":true,"jetpack_social_options":{"image_generator_settings":{"template":"highway","default_image_id":0,"font":"","enabled":false},"version":2}},"categories":[55,68],"tags":[],"class_list":["post-18354","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-contributions","category-lalternance"],"jetpack_publicize_connections":[],"featured_image_urls":{"full":["https:\/\/nandi.info\/wp-content\/uploads\/2024\/05\/Dr-Mahamadou-Konate.jpg",480,369,false],"thumbnail":["https:\/\/nandi.info\/wp-content\/uploads\/2024\/05\/Dr-Mahamadou-Konate-150x150.jpg",150,150,true],"medium":["https:\/\/nandi.info\/wp-content\/uploads\/2024\/05\/Dr-Mahamadou-Konate-300x231.jpg",300,231,true],"medium_large":["https:\/\/nandi.info\/wp-content\/uploads\/2024\/05\/Dr-Mahamadou-Konate.jpg",480,369,false],"large":["https:\/\/nandi.info\/wp-content\/uploads\/2024\/05\/Dr-Mahamadou-Konate.jpg",480,369,false],"1536x1536":["https:\/\/nandi.info\/wp-content\/uploads\/2024\/05\/Dr-Mahamadou-Konate.jpg",480,369,false],"2048x2048":["https:\/\/nandi.info\/wp-content\/uploads\/2024\/05\/Dr-Mahamadou-Konate.jpg",480,369,false],"penci-recipe-1200x1200":["https:\/\/nandi.info\/wp-content\/uploads\/2024\/05\/Dr-Mahamadou-Konate.jpg",480,369,false],"penci-recipe-1200x900":["https:\/\/nandi.info\/wp-content\/uploads\/2024\/05\/Dr-Mahamadou-Konate.jpg",480,369,false],"penci-recipe-1200x675":["https:\/\/nandi.info\/wp-content\/uploads\/2024\/05\/Dr-Mahamadou-Konate.jpg",480,369,false],"penci-single-full":["https:\/\/nandi.info\/wp-content\/uploads\/2024\/05\/Dr-Mahamadou-Konate.jpg",480,369,false],"penci-slider-full-thumb":["https:\/\/nandi.info\/wp-content\/uploads\/2024\/05\/Dr-Mahamadou-Konate.jpg",480,369,false],"penci-full-thumb":["https:\/\/nandi.info\/wp-content\/uploads\/2024\/05\/Dr-Mahamadou-Konate.jpg",480,369,false],"penci-slider-thumb":["https:\/\/nandi.info\/wp-content\/uploads\/2024\/05\/Dr-Mahamadou-Konate.jpg",480,369,false],"penci-magazine-slider":["https:\/\/nandi.info\/wp-content\/uploads\/2024\/05\/Dr-Mahamadou-Konate.jpg",480,369,false],"penci-thumb":["https:\/\/nandi.info\/wp-content\/uploads\/2024\/05\/Dr-Mahamadou-Konate.jpg",480,369,false],"penci-masonry-thumb":["https:\/\/nandi.info\/wp-content\/uploads\/2024\/05\/Dr-Mahamadou-Konate.jpg",480,369,false],"penci-thumb-square":["https:\/\/nandi.info\/wp-content\/uploads\/2024\/05\/Dr-Mahamadou-Konate.jpg",480,369,false],"penci-thumb-vertical":["https:\/\/nandi.info\/wp-content\/uploads\/2024\/05\/Dr-Mahamadou-Konate.jpg",480,369,false],"penci-thumb-small":["https:\/\/nandi.info\/wp-content\/uploads\/2024\/05\/Dr-Mahamadou-Konate.jpg",228,175,false]},"author_info":{"display_name":"Nandi","author_link":"https:\/\/nandi.info\/?author=1"},"category_info":"<a href=\"https:\/\/nandi.info\/?cat=55\" rel=\"category\">Contributions<\/a> <a href=\"https:\/\/nandi.info\/?cat=68\" rel=\"category\">L'alternance<\/a>","tag_info":"L'alternance","comment_count":"0","jetpack_featured_media_url":"https:\/\/nandi.info\/wp-content\/uploads\/2024\/05\/Dr-Mahamadou-Konate.jpg","jetpack_sharing_enabled":true,"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/nandi.info\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/18354","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/nandi.info\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/nandi.info\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/nandi.info\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/nandi.info\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=18354"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/nandi.info\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/18354\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":18356,"href":"https:\/\/nandi.info\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/18354\/revisions\/18356"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/nandi.info\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/media\/18355"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/nandi.info\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=18354"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/nandi.info\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcategories&post=18354"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/nandi.info\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Ftags&post=18354"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}