{"id":17558,"date":"2024-03-09T12:53:39","date_gmt":"2024-03-09T11:53:39","guid":{"rendered":"https:\/\/nandi.info\/?p=17558"},"modified":"2025-01-23T17:15:37","modified_gmt":"2025-01-23T16:15:37","slug":"gestion-de-la-commune-rurale-de-nioro-tougoune-rangabe-crntr-des-irregularites-financieres-selevant-a-plus-de-17-millions-de-f-cfa","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/nandi.info\/?p=17558","title":{"rendered":"Gestion de la commune rurale de Nioro Tougoune rangabe (CRNTR) : Des irr\u00e9gularit\u00e9s financi\u00e8res s\u2019\u00e9levant \u00e0 plus de 17 millions de F CFA"},"content":{"rendered":"\n<figure class=\"wp-block-image size-full\"><img fetchpriority=\"high\" decoding=\"async\" width=\"650\" height=\"996\" src=\"https:\/\/nandi.info\/wp-content\/uploads\/2024\/10\/Samba-A-Baby-verificateur.jpg\" alt=\"\" class=\"wp-image-20251\" srcset=\"https:\/\/nandi.info\/wp-content\/uploads\/2024\/10\/Samba-A-Baby-verificateur.jpg 650w, https:\/\/nandi.info\/wp-content\/uploads\/2024\/10\/Samba-A-Baby-verificateur-196x300.jpg 196w, https:\/\/nandi.info\/wp-content\/uploads\/2024\/10\/Samba-A-Baby-verificateur-585x896.jpg 585w\" sizes=\"(max-width: 650px) 100vw, 650px\" \/><\/figure>\n\n\n\n<p><strong><em>La pr\u00e9sente v\u00e9rification financi\u00e8re a pour objectif de s\u2019assurer de la r\u00e9gularit\u00e9 et de la sinc\u00e9rit\u00e9 des op\u00e9rations de recettes et de d\u00e9penses ainsi que de la conformit\u00e9 des actes des organes d\u00e9lib\u00e9rant et ex\u00e9cutif dans la gestion de la Commune rurale de Nioro Tougoun\u00e9 Rangab\u00e9 (CRNTR) au titre des exercices 2020, 2021 et 2022. Les travaux de v\u00e9rification ont port\u00e9 sur la mobilisation des recettes et leur reversement, l\u2019ex\u00e9cution des d\u00e9penses, la gouvernance administrative, l\u2019\u00e9tat-civil et la comptabilit\u00e9-mati\u00e8res.<\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\n<p class=\"has-drop-cap\">La CRNTR est situ\u00e9e \u00e0 5 km au nord de la ville de Nioro. Elle est limit\u00e9e au nord par la R\u00e9publique islamique de Mauritanie, \u00e0 l\u2019est par la Commune rurale de Y\u00e9r\u00e9r\u00e9, au sud par la Commune rurale de Gadiaba Kadiel et \u00e0 l\u2019ouest par les Communes de Youri et de Gavinan\u00e9. Sa population est estim\u00e9e \u00e0 20 256 habitants, dont 10 420 femmes.<\/p>\n\n\n\n<p>Rappelons que cette mission s\u2019est d\u00e9roul\u00e9e dans le cadre de l\u2019accord entre le BVG et le Projet de d\u00e9ploiement de ressources de l\u2019Etat pour l\u2019am\u00e9lioration des services et la riposte locale au Covid-19 (PDREAS). Elle a mis en exergue des irr\u00e9gularit\u00e9s administratives et des irr\u00e9gularit\u00e9s financi\u00e8res.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>Irr\u00e9gularit\u00e9s administratives<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Au nombre des dysfonctionnements de contr\u00f4le interne, l\u2019\u00e9quipe de v\u00e9rification a constat\u00e9 l\u2019absence d\u2019inspection p\u00e9riodique et de fixation du taux des pr\u00e9l\u00e8vements obligatoires sur les recettes ordinaires du budget \u00e0 affecter aux d\u00e9penses d\u2019investissement par le repr\u00e9sentant de l\u2019Etat au niveau du cercle de Nioro, l\u2019absence de v\u00e9rification trimestrielle des registres de d\u00e9claration et des registres des actes de l\u2019\u00e9tat civil par le procureur de la R\u00e9publique pr\u00e8s le Tribunal d\u2019instance de Nioro, l\u2019absence de contr\u00f4le sur place et sur pi\u00e8ces des r\u00e9gies de la CRNTR par le maire et le receveur-percepteur de Nioro, le non-respect des modalit\u00e9s de cl\u00f4ture et d\u2019arr\u00eat des registres d\u2019actes d\u2019\u00e9tat civil, le non-respect des modalit\u00e9s de constitution des commissions de travail, la non-tenue du fichier-fournisseurs, l\u2019inexistence d\u2019organigramme et de fiches descriptives des postes pour la Commune.<\/p>\n\n\n\n<p>Elle a \u00e9galement constat\u00e9 l\u2019absence de comptable-mati\u00e8res, la non-tenue de la comptabilit\u00e9-mati\u00e8res, la non-cr\u00e9ation des r\u00e9gies, la non-information des soumissionnaires non retenus des motifs du rejet de leurs offres, la non- tenue des documents administratifs obligatoires, le d\u00e9faut de constitution des cautionnements et de prestation de serment des r\u00e9gisseurs de recettes et d\u2019avances, le non-respect des d\u00e9lais de reversement des recettes encaiss\u00e9es, la perception des recettes de la Commune par des agents non habilit\u00e9s, la non-production des rapports semestriels et annuels par les comit\u00e9s de gestion scolaires sur l\u2019utilisation des fonds d\u2019Appui direct \u00e0 l\u2019am\u00e9lioration des rendements scolaires (Adars) et des fonds des cantines scolaires.<\/p>\n\n\n\n<p>Afin de corriger ces dysfonctionnements, l\u2019\u00e9quipe de v\u00e9rification a formul\u00e9 des recommandations dont la mise en \u0153uvre diligente permettra de lever ou d\u2019att\u00e9nuer les lacunes constat\u00e9es. Elle a ainsi demand\u00e9 au repr\u00e9sentant de l\u2019Etat dans le cercle de Nioro de proc\u00e9der \u00e0 l\u2019inspection p\u00e9riodique de la CRNTR et de fixer le taux des pr\u00e9l\u00e8vements obligatoires sur les recettes ordinaires du budget de la Commune rurale de Nioro Tougoun\u00e9 Rangab\u00e9 \u00e0 affecter aux d\u00e9penses d\u2019investissement. Il a \u00e9t\u00e9 demand\u00e9 au procureur de la R\u00e9publique pr\u00e8s le Tribunal d\u2019instance de Nioro de proc\u00e9der trimestriellement \u00e0 la v\u00e9rification des registres de d\u00e9claration et des registres des actes de l\u2019\u00e9tat-civil de la CRNTR et en dresser proc\u00e8s-verbal.<\/p>\n\n\n\n<p>Quant au maire de la CRNTR, il doit effectuer les contr\u00f4les et v\u00e9rifications sur place et sur pi\u00e8ces des r\u00e9gies de la Commune ; proc\u00e9der \u00e0 la cl\u00f4ture et \u00e0 l\u2019arr\u00eat des registres d\u2019actes d\u2019\u00e9tat-civil conform\u00e9ment \u00e0 la r\u00e9glementation en vigueur ; saisir les Commissions de travail conform\u00e9ment \u00e0 la r\u00e9glementation en vigueur ; veiller \u00e0 la tenue du fichier-fournisseurs conform\u00e9ment \u00e0 la r\u00e9glementation en vigueur ; veiller \u00e0 l\u2019adoption d\u2019un organigramme pour la Commune, assorti de fiches de description des t\u00e2ches par poste de travail ; veiller \u00e0 la tenue des documents de la comptabilit\u00e9-mati\u00e8res ; cr\u00e9er les r\u00e9gies de recettes et d\u2019avances conform\u00e9ment \u00e0 la r\u00e9glementation en vigueur ; respecter les modalit\u00e9s d\u2019information des soumissionnaires non retenus des motifs du rejet de leur offre conform\u00e9ment \u00e0 la r\u00e9glementation en vigueur ; veiller \u00e0 la tenue des documents administratifs obligatoires ; respecter les proc\u00e9dures d\u2019\u00e9laboration du compte administratif ; veiller \u00e0 la constitution des cautionnements et \u00e0 la prestation de serment des R\u00e9gisseurs de recettes et d\u2019avances de la Commune ; veiller au respect par le r\u00e9gisseur de recettes des d\u00e9lais de reversement des recettes encaiss\u00e9es au receveur-percepteur ; veiller \u00e0 la collecte des recettes exclusivement par le r\u00e9gisseur de recettes ; veiller \u00e0 la production par les CGS des rapports semestriels et annuels sur l\u2019utilisation des fonds des cantines scolaires et des rapports trimestriels d\u2019ex\u00e9cution des fonds Adars mis \u00e0 leur disposition ; enclencher le processus de nomination d\u2019un comptable-mati\u00e8res et veiller \u00e0 la tenue de la comptabilit\u00e9-mati\u00e8res par le secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral en attendant. Il a \u00e9t\u00e9 recommand\u00e9 au receveur-percepteur de Nioro de proc\u00e9der, au moins une fois par an, au contr\u00f4le sur place et sur pi\u00e8ces des r\u00e9gies d\u2019avances et de recettes de la Commune.<\/p>\n\n\n\n<p>Au secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral de la CRNTR, il a \u00e9t\u00e9 demand\u00e9 de tenir le fichier-fournisseurs conform\u00e9ment \u00e0 la r\u00e9glementation en vigueur ; \u00e9laborer pour la Commune un organigramme et des fiches de description des t\u00e2ches par poste de travail ; tenir provisoirement les documents de la comptabilit\u00e9-mati\u00e8res conform\u00e9ment aux dispositions du manuel des proc\u00e9dures des Communes du Mali et tenir les documents administratifs obligatoires. Les r\u00e9gisseurs de recettes et d\u2019avances de la CRNTR doivent constituer leur cautionnement et pr\u00eater serment conform\u00e9ment \u00e0 la r\u00e9glementation en vigueur. Le r\u00e9gisseur de recettes de la CRNTR doit respecter les d\u00e9lais de reversement des recettes encaiss\u00e9es au receveur-percepteur.<\/p>\n\n\n\n<p>Quant \u00e0 l\u2019agent charg\u00e9 de l\u2019\u00e9tat-civil, il doit arr\u00eater de percevoir les recettes issues de la d\u00e9livrance des actes d\u2019\u00e9tat-civil en lieu et place du r\u00e9gisseur de recettes.<\/p>\n\n\n\n<p>Les pr\u00e9sidents des CGS doivent produire r\u00e9guli\u00e8rement les rapports semestriels et annuels sur l\u2019utilisation des fonds des cantines scolaires et des rapports trimestriels d\u2019ex\u00e9cution des fonds Adars mis \u00e0 leur disposition. Enfin, le directeur du Centre d\u2019animation p\u00e9dagogique de Nioro doit exiger des pr\u00e9sidents des CGS la production r\u00e9guli\u00e8re des rapports semestriels et annuels sur l\u2019utilisation des fonds des cantines scolaires et des fonds Adars mis \u00e0 leur disposition.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>Irr\u00e9gularit\u00e9s financi\u00e8res<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>La v\u00e9rification a \u00e9galement relev\u00e9 des irr\u00e9gularit\u00e9s financi\u00e8res d\u2019un montant total de 17 017 534 F CFA. Elles portent sur l\u2019octroi d\u2019indemnit\u00e9s indues pour un montant de 4 560 000 F CFA ; \u00e0 la non-application des p\u00e9nalit\u00e9s de retard pour un montant de 148 306 F CFA et au non-reversement des taxes collect\u00e9es pour un montant de 12 309 228 F CFA. Les faits relev\u00e9s dans le rapport de v\u00e9rification et qui sont susceptibles de constituer des infractions \u00e0 la loi p\u00e9nale et \u00e0 la l\u00e9gislation budg\u00e9taire et financi\u00e8re concernant ces irr\u00e9gularit\u00e9s financi\u00e8res ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9nonc\u00e9s au procureur de la R\u00e9publique charg\u00e9 du P\u00f4le national \u00e9conomique et financier et transmis au pr\u00e9sident de la Section des comptes de la Cour supr\u00eame.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp; <\/strong><\/p>\n\n\n\n<p><strong>Source BVG<\/strong><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>La pr\u00e9sente v\u00e9rification financi\u00e8re a pour objectif de s\u2019assurer de la r\u00e9gularit\u00e9 et de la sinc\u00e9rit\u00e9 des op\u00e9rations de recettes et de d\u00e9penses ainsi que de la conformit\u00e9 des actes&hellip;<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":17269,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"content-type":"","_lmt_disableupdate":"","_lmt_disable":"","_jetpack_memberships_contains_paid_content":false,"footnotes":"","jetpack_publicize_message":"","jetpack_publicize_feature_enabled":true,"jetpack_social_post_already_shared":true,"jetpack_social_options":{"image_generator_settings":{"template":"highway","default_image_id":0,"font":"","enabled":false},"version":2}},"categories":[19,82],"tags":[],"class_list":["post-17558","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-aujourdhui-mali","category-verificateur-general"],"jetpack_publicize_connections":[],"featured_image_urls":{"full":["https:\/\/nandi.info\/wp-content\/uploads\/2024\/02\/Samba-A-Baby-verificateur.jpg",650,996,false],"thumbnail":["https:\/\/nandi.info\/wp-content\/uploads\/2024\/02\/Samba-A-Baby-verificateur-150x150.jpg",150,150,true],"medium":["https:\/\/nandi.info\/wp-content\/uploads\/2024\/02\/Samba-A-Baby-verificateur-196x300.jpg",196,300,true],"medium_large":["https:\/\/nandi.info\/wp-content\/uploads\/2024\/02\/Samba-A-Baby-verificateur.jpg",650,996,false],"large":["https:\/\/nandi.info\/wp-content\/uploads\/2024\/02\/Samba-A-Baby-verificateur.jpg",650,996,false],"1536x1536":["https:\/\/nandi.info\/wp-content\/uploads\/2024\/02\/Samba-A-Baby-verificateur.jpg",650,996,false],"2048x2048":["https:\/\/nandi.info\/wp-content\/uploads\/2024\/02\/Samba-A-Baby-verificateur.jpg",650,996,false],"penci-recipe-1200x1200":["https:\/\/nandi.info\/wp-content\/uploads\/2024\/02\/Samba-A-Baby-verificateur.jpg",650,996,false],"penci-recipe-1200x900":["https:\/\/nandi.info\/wp-content\/uploads\/2024\/02\/Samba-A-Baby-verificateur.jpg",587,900,false],"penci-recipe-1200x675":["https:\/\/nandi.info\/wp-content\/uploads\/2024\/02\/Samba-A-Baby-verificateur.jpg",441,675,false],"penci-single-full":["https:\/\/nandi.info\/wp-content\/uploads\/2024\/02\/Samba-A-Baby-verificateur.jpg",650,996,false],"penci-slider-full-thumb":["https:\/\/nandi.info\/wp-content\/uploads\/2024\/02\/Samba-A-Baby-verificateur.jpg",522,800,false],"penci-full-thumb":["https:\/\/nandi.info\/wp-content\/uploads\/2024\/02\/Samba-A-Baby-verificateur.jpg",650,996,false],"penci-slider-thumb":["https:\/\/nandi.info\/wp-content\/uploads\/2024\/02\/Samba-A-Baby-verificateur.jpg",433,663,false],"penci-magazine-slider":["https:\/\/nandi.info\/wp-content\/uploads\/2024\/02\/Samba-A-Baby-verificateur.jpg",337,516,false],"penci-thumb":["https:\/\/nandi.info\/wp-content\/uploads\/2024\/02\/Samba-A-Baby-verificateur.jpg",255,390,false],"penci-masonry-thumb":["https:\/\/nandi.info\/wp-content\/uploads\/2024\/02\/Samba-A-Baby-verificateur.jpg",585,896,false],"penci-thumb-square":["https:\/\/nandi.info\/wp-content\/uploads\/2024\/02\/Samba-A-Baby-verificateur.jpg",382,585,false],"penci-thumb-vertical":["https:\/\/nandi.info\/wp-content\/uploads\/2024\/02\/Samba-A-Baby-verificateur.jpg",424,650,false],"penci-thumb-small":["https:\/\/nandi.info\/wp-content\/uploads\/2024\/02\/Samba-A-Baby-verificateur.jpg",114,175,false]},"author_info":{"display_name":"Nandi","author_link":"https:\/\/nandi.info\/?author=1"},"category_info":"<a href=\"https:\/\/nandi.info\/?cat=19\" rel=\"category\">Aujourd\u2019hui Mali<\/a> <a href=\"https:\/\/nandi.info\/?cat=82\" rel=\"category\">V\u00e9rificateur G\u00e9n\u00e9ral<\/a>","tag_info":"V\u00e9rificateur G\u00e9n\u00e9ral","comment_count":"0","jetpack_featured_media_url":"https:\/\/nandi.info\/wp-content\/uploads\/2024\/02\/Samba-A-Baby-verificateur.jpg","jetpack_sharing_enabled":true,"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/nandi.info\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/17558","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/nandi.info\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/nandi.info\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/nandi.info\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/nandi.info\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=17558"}],"version-history":[{"count":3,"href":"https:\/\/nandi.info\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/17558\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":20928,"href":"https:\/\/nandi.info\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/17558\/revisions\/20928"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/nandi.info\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/media\/17269"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/nandi.info\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=17558"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/nandi.info\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcategories&post=17558"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/nandi.info\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Ftags&post=17558"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}